Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EcoSphèRES, Des familles Responsables, Engagées et Solidaires
Familles Rurales, association

Numéro de dépôt :
3830351
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2021
EcoSphèRES, Des familles Responsables, Engagées et Solidaires de Familles Rurales

Présentation de la marque EcoSphèRES, Des familles Responsables, Engagées et Solidaires

Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par Familles Rurales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EcoSphèRES, Des familles Responsables, Engagées et Solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Familles Rurales, association domicilié(e) 7 cité d'Antin - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Familles Rurales domicilié(e) 7 cité d'Antin - 75009 - Paris - France.

La marque EcoSphèRES, Des familles Responsables, Engagées et Solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoSphèRES, Des familles Responsables, Engagées et Solidaires est expirée depuis le 11 mai 2021.

Familles Rurales a également déposé les autres marques suivantes : Relais Familles , FOURMI VERTE , Jeu “ En marche vers l'égalité! ” , Vivre mieux, le magazine de Familles Rurales , Budgetissimo , Union Féminine Civique et Sociale Les femmes agissent. Et le monde change! , FAMILLES RURALES VIVRE MIEUX! , FOURMI VERTE


Familles Rurales, association - 7 cité d'Antin - 75009 - Paris - France


Familles Rurales - 7 cité d'Antin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.